Termes et Conditions

Dernière mise à jour : Aout 2024

1. Introduction

CO(up)DE QoeuR (ci-après "le Service") est un service conçu pour faciliter les rencontres sociales dans un cadre informel. En utilisant ce site et les services associés, vous acceptez les conditions décrites ci-dessous.

2. Accès au Site

L'accès à notre site est réservé aux personnes majeures selon la législation en vigueur dans leur pays de résidence. En accédant à notre site, vous déclarez avoir l'âge légal pour utiliser ce service.

3. Utilisation du Service

4. Vie Privée et Données Personnelles

Nous prenons la confidentialité de vos données très au sérieux. Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité pour en savoir plus sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos informations personnelles.

5. Paiements et Remboursements

6. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du site CO(up)DE QoeuR, y compris, sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, et logiciels, est la propriété de CO(up)DE QoeuR ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois sur le droit d'auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

7. Limitation de Responsabilité

CO(up)DE QoeuR ne pourra être tenu responsable des dommages directs, indirects, accessoires, ou spéciaux résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Service, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de profits, les interruptions d'activité, ou la perte de données.

8. Modifications des Termes et Conditions

CO(up)DE QoeuR se réserve le droit de modifier ces Termes et Conditions à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page, et votre utilisation continue du site après ces modifications constituera votre acceptation des nouvelles conditions.

9. Résiliation

CO(up)DE QoeuR se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre accès au Service à tout moment, sans préavis, en cas de violation des présents Termes et Conditions ou de tout autre comportement jugé inapproprié.

10. Droit Applicable

Les présents Termes et Conditions sont régis par les lois de [votre pays]. Tout litige résultant de l'utilisation du Service sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de [votre ville].

11. Contact

Pour toute question concernant ces Termes et Conditions, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :
Email : contact@codeqoeur.com
Adresse : 38570 TENCIN

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